Art, antiquités & actifs culturels

Crefovi comprend un groupe industriel ‟Art, antiquités & actifs culturels”. Cette équipe est un conseiller de choix pour les galeries d’art, musées, gouvernements, collectionneurs, maisons aux enchères et professionnels du marché de l’art, concernant toutes les problématiques juridiques liées à l’art antique, moderne et contemporain.

Art, antiquités & actifs culturelsComprendre les complexités d’une industrie globale

Alors que créer, posséder et collectionner des objets d’art, antiquités & actifs culturels sont des passions durables, agréables et gratifiantes, elles entraînent des obligations et responsabilités importantes, notamment en ce qui concerne les domaines de l’héritage culturel, la planification financière, la propriété intellectuelle, ainsi que la gestion de la réputation et du patrimoine.

Les avocats du groupe industriel ‟Art, antiquités & actifs culturels” sont fiers d’être des leaders dans le domaine ‟Art, antiquités & actifs culturels”. Ils gèrent, et publient des articles, même régulièrement dans leur ‟Blog en droit de l’art”. Ce groupe industriel a une présence sur la plupart des aspects du marché de l’art, agissant tant pour des particuliers et des entreprises, que des organisations à but caritatif et des institutionnels.

Comment nous travaillons dans l’équipe ‟Art, antiquités & actifs culturels”

Notre travail non-contentieux comprend de complexes transactions internationales inter-juridictionnelles couvrant une large palette de contrats commerciaux, création de fonds d’art et autres structures d’investissement dans l’art, et conseil sur la réglementation anti-blanchiment d’argent. Notre travail contentieux comprend le conseil sur des dossiers de vice juridique, provenance, authenticité, attribution et réputation, ainsi que sur les aspects pénaux et frauduleux de l’art.

Nos services spécialisés vont du conseil sur la vente, l’achat, le prêt, la mise en dépôt-vente et le financement d’oeuvres d’art, à l’exploitation et protection du droit d’auteur, ainsi que des problématiques de patrimoine culturel.

Une approche multidisciplinaire

Le cabinet d’avocats en droit de l’art Crefovi représente des clients dans des dossiers relatifs:

  • au financement et prêts pour l’achat d’oeuvres d’art;
  • aux achats et consignations d’oeuvres d’art;
  • à la due diligence;
  • à la résolution de litiges dans des dossiers de titres de possession non-valables, des contentieux sur la provenance, l’authenticité et l’attribution;
  • aux problématiques de droit fiscal et planning fiscal;
  • aux aspects touchant à des oeuvres d’art, dans les testaments, trusts et biens mobiliers ainsi que immobiliers;
  • aux importations, exportations et mouvements d’oeuvres d’art, notamment concernant les règlementations douanières;
  • à la création, gestion et dissolution de fonds d’investissement dans l’art et d’autres structures d’investissements artistiques;
  • au conseil sur des demandes en justice d’attribution d’héritage culturel, à l’inclusion des spoliations et des restitutions;
  • à l’exploitation et à la protection de la propriété intellectuelle;
  • à l’assurance des oeuvres d’art;
  • au conseil sur les responsabilités des commissaires-priseurs, et
  • au conseil sur les aspects pénaux et frauduleux de l’art, notamment la contrefaçon, les faux, le recyclage de l’argent sale et le vol d’oeuvres d’art.

Un réseau global

Alors que nous sommes basés à Paris et Londres, nous travaillons couramment entre les pays. La grande majorité de nos mandats sont multi-juridictionnels. Nous avons l’habitude de travailler dans des équipes multinationales, et de faire confiance à notre réseau d’avocats spécialistes pour du soutien dans les autres juridictions.

L’équipe a, par conséquent, établi un vaste réseau international de contacts dans le monde de l’art et une association rapprochée avec d’autres avocats spécialistes dans l’art, dans le monde entier. Notre histoire de succès dans des affaires à haut profil, politiquement sensible reflète une capacité à agir rapidement et dans la plus grande discrétion.


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