Crefovi comprend un groupe industriel ‟Art, antiquités & actifs culturels”. Cette équipe est un conseiller de choix pour les galeries d’art, musées, gouvernements, collectionneurs, maisons aux enchères et professionnels du marché de l’art, concernant toutes les problématiques juridiques liées à l’art antique, moderne et contemporain.
Comprendre les complexités d’une industrie globale
Alors que créer, posséder et collectionner des objets d’art, antiquités & actifs culturels sont des passions durables, agréables et gratifiantes, elles entraînent des obligations et responsabilités importantes, notamment en ce qui concerne les domaines de l’héritage culturel, la planification financière, la propriété intellectuelle, ainsi que la gestion de la réputation et du patrimoine.
Les avocats du groupe industriel ‟Art, antiquités & actifs culturels” sont fiers d’être des leaders dans le domaine ‟Art, antiquités & actifs culturels”. Ils gèrent, et publient des articles, même régulièrement dans leur ‟Blog en droit de l’art”. Ce groupe industriel a une présence sur la plupart des aspects du marché de l’art, agissant tant pour des particuliers et des entreprises, que des organisations à but caritatif et des institutionnels.
Comment nous travaillons dans l’équipe ‟Art, antiquités & actifs culturels”
Notre travail non-contentieux comprend de complexes transactions internationales inter-juridictionnelles couvrant une large palette de contrats commerciaux, création de fonds d’art et autres structures d’investissement dans l’art, et conseil sur la réglementation anti-blanchiment d’argent. Notre travail contentieux comprend le conseil sur des dossiers de vice juridique, provenance, authenticité, attribution et réputation, ainsi que sur les aspects pénaux et frauduleux de l’art.
Nos services spécialisés vont du conseil sur la vente, l’achat, le prêt, la mise en dépôt-vente et le financement d’oeuvres d’art, à l’exploitation et protection du droit d’auteur, ainsi que des problématiques de patrimoine culturel.
Une approche multidisciplinaire
Le cabinet d’avocats en droit de l’art Crefovi représente des clients dans des dossiers relatifs:
- au financement et prêts pour l’achat d’oeuvres d’art;
- aux achats et consignations d’oeuvres d’art;
- à la due diligence;
- à la résolution de litiges dans des dossiers de titres de possession non-valables, des contentieux sur la provenance, l’authenticité et l’attribution;
- aux problématiques de droit fiscal et planning fiscal;
- aux aspects touchant à des oeuvres d’art, dans les testaments, trusts et biens mobiliers ainsi que immobiliers;
- aux importations, exportations et mouvements d’oeuvres d’art, notamment concernant les règlementations douanières;
- à la création, gestion et dissolution de fonds d’investissement dans l’art et d’autres structures d’investissements artistiques;
- au conseil sur des demandes en justice d’attribution d’héritage culturel, à l’inclusion des spoliations et des restitutions;
- à l’exploitation et à la protection de la propriété intellectuelle;
- à l’assurance des oeuvres d’art;
- au conseil sur les responsabilités des commissaires-priseurs, et
- au conseil sur les aspects pénaux et frauduleux de l’art, notamment la contrefaçon, les faux, le recyclage de l’argent sale et le vol d’oeuvres d’art.
Des liens privilégiés au niveau global
Les clients apprécient le cabinet Crefovi pour sa réactivité et son aptitude à comprendre les aspects techniques, commerciaux et juridiques de chaque transaction commerciale et reviennent, deal après deal, pour être conseillés par lui.
Alors que nous sommes basés dans les bureaux de Crefovi, à Paris et Londres, nous travaillons couramment à travers différents pays. La grande majorité de nos mandats sont multi-juridictionnels. Nous avons l’habitude de travailler dans des équipes multinationales, et de faire jouer nos liens privilégiés avec d’autres avocats eux-aussi exclusivement dédiés aux industries créatives, pour du soutien dans d’autres juridictions.
L’équipe a, par conséquent, établi de nombreux contacts, à l’international, dans le monde de l’art et une association rapprochée avec d’autres avocats spécialistes dans l’art, dans le monde entier. Notre histoire de succès dans des affaires à haut profil, politiquement sensibles, reflète une capacité à agir rapidement et dans la plus grande discrétion.
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