Produits dérivés

Crefovi assiste ses clients à atteindre leurs objectifs commerciaux à travers une attention réaliste et prudente à la structuration, la documentation et la négociation.

Produits dérivésAssurer le succès des transactions en produits dérivés

Les avocats de notre cabinet Crefovi conseillent nos clients sur l’éventail complet des produits dérivés, de type ‟over-the-counter” (‟OTC”) et ‟exchange-traded”.

Les praticiens de Crefovi ont de l’expérience avec les transactions ‟swap”, option et ‟structured-note”, relatives à des produits reconnus, tels que les taux d’intérêt, les devises, les matières premières, les valeurs mobilières et la dette. En outre, le cabinet fournit du conseil en relation avec des produits et structures émergents, tels que ceux liés aux produits dérivés sur les intempéries, la longévité et l’immobilier. Les avocats de Crefovi ont une expérience exhaustive avec le cycle de vie complet de produits adéquats – du développement de produits nouveaux, à l’exécution de transactions et à la documentation de ces transactions, en passant par la gestion quotidienne du risque juridique, y compris les cas de défaut, la réponse à des enquêtes réglementaires, les réclamations de clients et le contentieux.

Connaissance des produits dérivés

Les membres de l’équipe de Crefovi ont une connaissance pratique des swaps et des futures à travers toutes les classes d’actifs. Les avocats du cabinet apportent, sur chaque transaction, une perspective unique, issue de leur expérience d’avoir compléter des transactions sur des dérivés pour un large éventail de clients, y compris:

  • les ‟broker-dealers”;
  • les banques commerciales  et d’investissement;
  • les ‟hedge funds”;
  • les compagnies d’assurance;
  • les sociétés d’investissement;
  • les sociétés industrielles;
  • les sociétés en commandite (‟limited partnerships”);
  • les fonds de pension;
  • les firmes de capital-investissement, et
  • les sponsors de ‟Special Purpose Vehicles” (‟SPVs”).

En outre,  les avocats de l’équipe suivent les développements du marché de très près, et participent aux initiatives de l’industrie des dérivés, telles que les projets de documentation organisés par l’International Swaps and Derivatives Association (‟ISDA”). L’équipe est étroitement intégrée avec d’autres départements de Crefovi, permettant au cabinet de fournir du conseil juridique multi-disciplinaire relatif aux problématiques complexes des produits dérivés, qui impliquent un certain nombre de lois et de systèmes réglementaires différents, tels que ceux relatifs aux matières premières, au droit bancaire, aux valeurs mobilières, à l’insolvabilité, aux partenariats et au droit fiscal.

Expertise transactionnelle

Le coeur du département de Crefovi est le travail de l’équipe sur de complexes transactions de produits OTC. Que les clients s’engagent dans les produits dérivés pour se couvrir, investir ou faire de l’arbitrage, et que leurs deals impliquent une seule juridiction ou plusieurs, l’équipe aide ses clients à atteindre leurs objectifs commerciaux à travers une attention réaliste et prudente à la structuration, à la documentation et à la négociation. Les avocats de Crefovi ont une expertise particulière dans les domaines des dérivés de crédit, actions et de matières premières, et avec tous les types de structures de produits, allant de simples ‟swaps”, ‟forwards” et options à des valeurs mobilières hybrides sophistiquées, et des problématiques de crédit et de collatéral qui y sont liées.

Expertise non-transactionnelle

Les avocats de Crefovi assistent, en outre, nos clients avec des problématiques qui ne sont liées à aucune transaction spécifique. L’équipe a structuré des programmes de produits dérivés pour l’activité, continue et fiscalement avantageuse, relative aux swaps et aux structured-notes. En outre,  Crefovi a conduit des audits juridiques exhaustifs d’opérations de swaps faites par des clients. Les avocats ‟Produits dérivés” collaborent avec les avocats du département ‟Contentieux” du cabinet afin d’assister les clients devant faire face à des contentieux et des enquêtes liés aux produits dérivés.


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