Contentieux de droits d’auteur

Crefovi a une équipe d’avocats spécialisés en propriété intellectuelle, qui ont une expertise ciblée sur le contentieux et le conseil en droits d’auteur. Ils assistent nos clients face aux challenges croissants de l’impact numérique et international décuplé des arts et de la technologie.

Contentieux de droits d'auteurContentieux et conseil

Alors que la globalisation de l’industrie des médias numériques est devenue la norme, tant les sociétés que les artistes doivent protéger leur propriété intellectuelle par des moyens innovants et créatifs. Nos clients ayant des besoins allant du conseil en droits d’auteurs, au contentieux de la violation du droit d’auteur, s’appuient sur le département ‟Contentieux de droits d’auteur” de Crefovi pour être assistés dans la protection de toutes formes de leur travail, y compris:

  • les logiciels informatiques;
  • les oeuvres littéraires;
  • les films;
  • la musique;
  • l’édition, et
  • l’enregistrement de phonogrames.

Opérant à partir d’une large plateforme globale, les avocats de Crefovi fournissent à leurs clients leurs connaissances aiguisées des problématiques internationales de droits d’auteur, afin de seconder ces clients dans la lutte contre le piratage, la violation du droit d’auteur et l’augmentation de la de protection des droits d’auteur au niveau mondial. Crefovi a représenté des sociétés, provenant d’une variété d’industries, qui ont puisé dans les différentes compétences techniques du cabinet, ainsi que dans ses ressources globales exceptionnelles, afin d’être conseillées sur tout type de problématique juridique et dans toutes les juridictions.

Crefovi a plus de deux décennies d’expérience dans la gestion innovante du contentieux de la violation de droit d’auteur qui prend place à la suite du développement technologique, en particulier:

  • une expertise approfondie en droit d’auteur dans des dossiers relatifs à l’application du droit d’auteur sur internet et dans d’autres environnements en ligne, les réclamations concernant la copie à l’identique et des copies non-littérales, l’ ‟open source”, les problématiques de ‟safe harbor” et d’anti-contournement, la responsabilité secondaire, et le ‟fair use”;
  • une expérience allant d’un programme national de lutte contre la contrefaçon pour le compte d’un éditeur renommé d’images numériques, à la défense stratégique de sociétés technologiques dans des actions judiciaires intentées par l’industrie de la musique, les studios de cinéma et les réseaux de télévision, et
  • un historique de succès dans la défense, et l’obtention, de mesures de référé et de saisie-contrefaçon dans des affaires de droit d’auteur.

Nos avocats plaidants spécialisés en droit d’auteur travaillent aussi de manière rapprochée avec nos avocats en droit de la propriété intellectuelle afin de gérer et planifier les risques, tant dans des dossiers traditionnels de droit d’auteur de tous types, que dans des domaines émergents d’incertitude et de changement.

Un réseau global

Les clients apprécient les avocats de Crefovi pour leur réactivité et leur aptitude à comprendre les aspects techniques, commerciaux et juridiques de chaque affaire concernant le contentieux de droits d’auteur, et reviennent, dossier après dossier, pour être conseillés par eux.

Alors que nous sommes basés à Paris et Londres, nous travaillons couramment entre les pays. La grande majorité de nos mandats sont multi-juridictionnels. Nous avons l’habitude de travailler dans des équipes multinationales, et de faire confiance à notre réseau d’avocats spécialistes pour du soutien dans les autres juridictions.

L’équipe a, par conséquent, établi un vaste réseau international de contacts dans le monde du droit de la propriété intellectuelle, et une association rapprochée avec d’autres avocats spécialistes, dans le monde entier. Notre histoire de succès dans des affaires à haut profil, politiquement sensible reflète une capacité à agir rapidement et dans la plus grande discrétion.


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